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CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION (CGU)
Les présentes Conditions Générales d’Utilisation ont pour objet de définir les modalités d’accès et d’utilisation du site [Nom du site], accessible à l’adresse [URL du site].
En naviguant sur ce site, l’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes CGU et les accepter sans réserve.
1. Informations légales
Le site [Integria] est édité par : Thibaud Guermeur
Nom / Raison sociale : Integria
Adresse : 81 avenue des oiseaux
Email : integria.contact@gmail.com
2. Accès au site
Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à internet.
L’éditeur se réserve le droit de suspendre, limiter ou interrompre l’accès au site à tout moment, notamment pour maintenance.
3. Contenu du site
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5. Propriété intellectuelle
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6. Données personnelles
Les informations personnelles collectées sur le site sont traitées conformément à la Politique de confidentialité, accessible sur le site.
7. Liens externes
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers.
L’éditeur ne peut être tenu responsable du contenu ou du fonctionnement de ces sites externes.
8. Modification des CGU
L’éditeur se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment.
Les utilisateurs sont invités à les consulter régulièrement.
9. Droit applicable
Les présentes CGU sont régies par le droit applicable dans le pays d’exploitation du site.
En cas de litige, une solution amiable sera privilégiée avant toute action judiciaire.
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